• Essai sur une théorie générale en droit d''auteur. Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le 22 novembre 2008

Editeur:
Éditions Universitaires Européenes
Date de publication:
2010-09-26
Auteurs:

(Suhail Haddadin est maître assistant à l''Université de Jordanie-Amman où il enseigne le droit commercial et la propriété intellectuelle. Il est aussi chercheur associé du CECOJI.)
ISBN:
9786131530807

Description:

Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l''influence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d''auteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de l''auteur sur son oeuvre n''est pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. D''où l''idée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose « romantiques » et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l''élaboration d''une théorie générale du droit d''auteur.

MATERIA: Propriété littéraire et artistique – droit auteur – théorie générale – Individualisme – utilitarisme – sphère privée/sphère publique – Abusus – Droit moral – Jürgen Habermas.