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La Brevetabilité des innovations biotechnologiques apppliquées à l'hommeL'application du Droit de la Propriété Industrielle aux innovations biotechnologiques (2006)

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Ouvrages - Thèses - Mémoires - Articles - Textes réglementaires, conventions ou traités, textes généraux sur les brevets. Textes internationaux. Textes réglementaires européens. Textes des Communautés européennes relatifs à la directive 98/44/CE. Textes de l'Office européen des brevets. Textes américains. Textes japonais. Textes réglementaires français. -Brevets. Européens. Français. Américains. Internationaux. Japonais. -Jurisprudence. Office européen des brevets. Eacute;tats-Unis. Allemagne. Grande-Bretagne. France. Adresses utiles. Sites internet.

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Ouvrages

ANONYME, « Nouvelles technologies et propriétés », faculté de droit de Montréal, éd. Thémis, Litec diffusion, 1990.

ANONYME, « Croissance, compétitivité, emploi, les défis et les pistes pour entrer dans le XXIe siècle », Livre blanc de la Commission européenne, secrétariat général, décembre 1993.

ANONYME, « La Propriété intellectuelle dans le domaine du vivant », Actes de colloque, Paris, 26-27 janvier 1995, Académie des sciences et Fondation Singer-Polignac, Paris, Tec & Doc Lavoisier, 1995.

ANONYME, « Annuaire des biotechnologies et des bio-industries », sous la direction de Gérard Huber, Paris, éd. Elsevier, coll. Biofutur, 1995.

ANONYME, « La brevetabilité du génome », rapport bilingue n° 32, février 1995, Académie des sciences, Paris, Tec & Doc Lavoisier, 1995.

ANONYME, « Propriété intellectuelle - An 2000 », Mélanges offerts à Jean-Jacques Burst, Paris, 1997.

ANONYME, « Les brevets, clé du progrès médical et du développement industriel », Genève, éd. Fédération internationale de l'industrie du médicament, 1998.

ALAIN J. et PERRIN J., « Changement institutionnel et changement technologique, évaluation, droits de propriété intellectuelle, système national d'innovation », Paris, CNRS, 1995.

BAINS W., « Dictionnaire des biotechnologies », Paris, éd. Afnor, 1996.

CHABERT-PELTAT C. et BENSOUSSAN A., « Les Biotechnologies, : l'éthique biomédicale et le droit », coll. Mémento-guide Alain Bensoussan, Paris, éd. Hermès, 1995.

BERGMANS B., « La protection des innovations biologiques, une étude de Droit comparé », Bruxelles, éd. Larcier, 1991.

BIZET J., Rapport d'information n° 440, « Transgéniques : pour des choix responsables », Sénat, Commission des affaires économiques, 1997/98.

CAMPION G., « Les clefs du médicament en Europe », Paris, éd. Santé, 1996.

CHAVANNE A., et Burst J.J., « Droit de la propriété industrielle », éd. Dalloz, 4e éd. 1993, et 5e éd. 1998.

CHEVALLIER J., « Bioéthique et droit », Paris, éd. PUF, 1988. DE HAAS M., « Brevets et Médicaments en droit français et en droit européen », Paris, Litec, 1981.

EDELMAN B. et HERMITTE M.A., « Vers une approche juridique du vivant, l'homme, la nature et le droit », Paris, éd. Christian Bourgeois, 1988.

EDELMAN B., In « Le droit, la médecine et l'être vivant, : propos hétérodoxes sur quelques enjeux vitaux du XXIe siècle », éd. Aix-Marseille, PUF d'Aix-Marseille.

FOYER J. et VIVANT M., « Le droit des brevets », Paris, éd PUF, coll. Thèmis, PUF, 1990.

GALLOUX J.-C., « Éthique et brevet ou le syndrome bioéthique », Recueil Dalloz-Sirey, 1993.

GUIDICELLI A., « Génétique humaine et droit à la redécouverte de l'homme », thèse de droit, Poitiers, 1993.

GOURDIN-LAMBLIN A.-S., Le régime juridique du brevet européen dans l'Union européenne, Tec & Doc Lavoisier 2003.

JACOMY B., « Une Histoire des techniques », Paris, éd. du Seuil, 1990. JULIEN E., « Les impacts économiques de la réglementation en matière de propriété intellectuelle en biotechnologie sur l'industrie européenne de l'agroalimentaire », Paris, éd. Cerna, 1989.

MALAURIE P. et AYNES L., « Les personnes et les incapacités », éd. Cujas, 1992. MATTEI J.-F., délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne, Breveter la matière vivante ? Propo...

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