Livres et Revues › Droit Fiscal

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Livres et Revues › Droit Fiscal

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Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015) par:
- Dominique Darte
- Yves Noël
Edipro, 2014
Tax-induced trading around the ex-dividend date. Evidence from France par:
- Margaréta Ilková
Lambert Academic Publishing, 2012
Secret bancaire et lutte anti-blanchiment dans la CEMAC. Le secret bancaire éprouvé par:
- Hervé Martial Tchabo Sontang
Éditions Universitaires Européenes, 2011
Contrôle Juridictionnel des Finances de l''Assemblée Nationale. Contribution à l''effectivité du Contrôle Juridictionnel sur les Finances de l''Assemb par:
- Marcellin Denagnon TOBOSSI
Éditions Universitaires Européenes, 2011
Les prérogatives de l''administration fiscale lors du contrôle par:
- Amor HADJ TAHAR
Éditions Universitaires Européenes, 2011
Les compétences budgétaires du pouvoir législatif. Étude du rôle du pouvoir législatif à travers l''autorisation budgétaire par:
- Nidhal MEKKI
Éditions Universitaires Européenes, 2011
Administrer l''impôt. Les nouveaux enjeux de la fonction de gestion dans les pays en développement par:
- René Ossa
Éditions Universitaires Européenes, 2011
La remise en cause des paradis fiscaux en droit Français et Anglais. Comment surmonter l''obstacle majeur des systèmes et cultures juridiques en prése par:
- CHARLOTTE CALLET
Éditions Universitaires Européenes, 2011
La frontière fiscale. De la suppression des frontières supranationales à l''émergence des frontières infranationales par:
- MARIE-MARTHE PADOVANI
Éditions Universitaires Européenes, 2011
Les commissions fiscales. Contribution à l''étude d''un phénomène en pleine expension par:
- Hélène TOURNIAIRE
Éditions Universitaires Européenes, 2010
Le cadre fiscal de la finance islamique en France et Grande Bretagne. Les apports de l''instruction 4 FE/09 du 25 février 2009 sur le régime fiscal de par:
- Thibaud Boucharlat
Éditions Universitaires Européenes, 2010
La Valeur en Douane en Débat par:
- Oumar Arabov
Éditions Universitaires Européenes, 2010
la fiscalité des coopératives agricoles. recherche d''un nouvel équilibre par:
- Gaël LE FAOU
Éditions Universitaires Européenes, 2010
Les principes budgétaires de l''Etat. Réflexions sur la permanence et les mutations du droit budgétaire contemporain par:
- Tiphaine Papadopoulos
Éditions Universitaires Européenes, 2010
Les entraves non tarifaires appliquées aux médicaments. Analyse de leurs effets sur le marché par:
- Anne BOUBAL
Éditions Universitaires Européenes, 2010
La distinction de l''habileté et de l''abus de droit en droit fiscal. Etude comparée France-Allemagne par:
- Fleur Angot
Éditions Universitaires Européenes, 2010
Mouvement des bénéfices réservés imposables
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Taux progressif
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Annexes
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Dépenses non admises
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Taux particuliers
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Dividendes distribués
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Subsides en capital et en intérêts accordés à l'agriculture
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Résultat effectif des activités de navigation maritime pour lesquelles le bénéfice est déterminé sur la base du tonnage
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Majoration en cas d'absence ou d'insuffisance de versement anticipé
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Éléments du résultat fiscal sur lesquels s'applique la limitation de déduction des pertes de l'année
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Le sort réservé aux versements anticipés
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Subsides en capital et en intérêts accordés à l'agriculture
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Cotisation distincte
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Ventilation du résultat fiscal d'après sa provenance
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Régime de Tax Shelter pour la production audiovisuelle
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Déductions fiscales
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Exemple d'application pratique
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Éléments non imposables
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Réserve d'investissement
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Revenus définitivement taxés et revenus mobiliers exonérés
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Exemple d'application pratique
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Personnes morales assujetties à l`impôt des sociétés
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Déduction pour revenus de brevets
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Fairness tax
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Qui doit souscrire une déclaration à l'impôt des sociétés?
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Déduction pour capital à risque
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
«La fairness tax» constitue-t-il une retenue à la source, au sens de l'article 5, § 1, de la directive 90/435 (directive mère - fille)?
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Notions de période imposable et exercice d'imposition
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Pertes récupérables
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
Sociétés visées
- Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)

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