-
Livres et Revues › Droit des Nouvelles Technologies
968 résultats pour Livres et Revues › Droit des Nouvelles Technologies
-
Évaluation de vLex
-
La Licence Publique Générale GNU (GPL). Préface du Professeur Michel Vivant
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2012
-
La recherche d'information juridique. En droit allemand et en droit français dans le domaine «informatique et droit » : vers le web de données juridiq
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2012
-
Cyberdroit africain. Aspects juridiques de la société de l'information au Bénin
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2012
-
Les jeux et Paris en ligne. Approches nationales et communautaire
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2012
-
La réglementation des contenus illicites circulant sur Internet. Étude en droit comparé
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2012
-
La protection du Droit de représentation. L''insuffisance de la protection judiciaire et la nécessité de la protection technologique
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2011
-
Diffusion du droit et Internet en Afrique de l''Ouest. Utiliser les nouvelles technologies de l''information pour un meilleur accès à l''information j
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2011
-
Étude comparative entre la France et le Brésil sur les marchés publics. Une étude comparative entre la France et le Brésil sur les procédures électron
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2011
-
Le phénomène "cybercriminalité". Stratégie pour combattre la cybercriminalité et mesures concrètes
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2011
-
La gestion des Digital Right Management (DRM) en perspective. Gestion des droits numériques
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2011
-
La régulation des cyberjournaux dans le RIARC: Bilan et perspectives. La régulation des cyberjournaux dans le Réseau des Instances Africaines de Régul
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2011
-
LOGICIELS LIBRES ET ADMINISTRATION ELECTRONIQUE EN FRANCE. Intérêts et Questions juridiques liés à l''utilisation des logiciels libres dans l''adminis
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2011
-
Online Dispute Resolution. le règlement en ligne des différends
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2010
-
La publicité sur Internet. Protection des créations publicitaires sur Internet
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2010
-
Le fonds de commerce électronique. Contrats d''affaires et fonds de commerce dans le monde électronique, étude de droit comparé français et tunisien
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2010
-
L''exploitation numérique des oeuvres des journalistes. La source du conflit
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2010
-
LA PROTECTION DU MINEUR DANS LE CYBERESPACE. La difficile conciliation entre la nature du cyberespace et la spécificité du statut juridique du mineur
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2010
-
Le caching. Les copies techniques provisoires des œuvres sur Internet
par:
Éditions Universitaires Européenes, 2010
-
Mondaq France
Mondaq, 2008
-
La Brevetabilité des innovations biotechnologiques apppliquées à l'homme
par:
Lavoisier, 2006
- Looking Forward | Bill For Workers On Digital Platforms
- Les 7 articles les plus consultés et partagés sur le site August Debouzy
- Navigating French Internal Investigations And Self-Reporting - French Authorities Issue New Guidance
- Recent Case Law | Challenges To The Mandatory Indemnity Scale For Unfair Dismissals
- New Legislation | In Brief: The Government Announces Its Plans For The Second Half Of Its Term
- Do's & Don'ts | This Month: Working Time
- No UDRP Remedy For Failure To Renew
- New Civil Penalty To Errors In The Annual Percentage Rate Of Charge (Taux Effectif Global)
- View From The Horizon: Pricing And Financial Regulation Of Health Products In France
- Retraites A Prestations Définies : Quand La France Transpose Une Directive Européenne
- French Supreme Court Deems Enforceable The So-Called 'Macron Scale' Providing For Capped Damages In Case Of Unfair Dismissal
- Employment Alert July 2019
- Clarity At Last In French Unfair Dismissal Cases
- French Parliament Passes GAFA Tax
- Labour and Employment Comparative Guide
- Navigating French Internal Investigations And Self-Reporting Post-Sapin II
- 2018-2022 French Programming Act For Justice: Inching Towards Virtual Justice?
- Programmes De Conformité : Un Atout Pour Les Entreprises
- Discrimination Fondée Sur La Localisation Indirecte Du Compte De Paiement : Suivons L'avocat Général Szpunar
- Does Your Business Need To Pay The French Eco Tax On EEE?
- France's FDI Regulations Target Sensitive Industries
- The Main Changes Brought About By The Reform Of The French Unemployment Insurance System
- New Thresholds Immediately Applicable For The Appointment Of Statutory Auditors
- The ISDS Mechanism Provided For Under The CETA Is Compatible With EU Law
- Les fonds alternatifs décrochent la palme : Les assurés vie doivent participer à la mutation de l'économie française
- France's Professional Future Law Reduces Secondment Obligations And Increases Penalties For Secondment Fraud
- Competition Newsletter June 2019
- Consequences Of The French PACTE Act In Terms Of Patent Rights
- Consequences Of The PACTE Act On IP Litigation In France
- French Class Actions At A Glance And Their Prospects For Development
Sollicitez un essai pour afficher des résultats supplémentaires