• L’indignité et l’ingratitude en matière successorale

Editeur:
Éditions Universitaires Européenes
Date de publication:
2019-02-19
Auteurs:
ISBN:
9786138461487

Description:

Dans la mythologie grecque, les héros vertueux goûtaient chez les morts les plaisirs qu’ils avaient recherchés sur la terre; pour la même raison, les coupables se voyaient frappés de châtiments qui consistaient en un contraste pénible avec leur vie passée. C’est ainsi que, pour expier l’offense faite à Pluton, Thésée, qui avait été sans cesse errant et voyageur, fut condamné dans les Enfers à rester éternellement assis. Deux sanctions prévues par le droit de la famille pourraient être mises en parallèle avec la punition infligée à Thésée. Il s’agit de l’indignité successorale et de la révocation des libéralités pour cause d’ingratitude. Le démérite du successeur indigne ou ingrat envers son auteur renverse les principes successoraux formulés à son profit. L’acte fautif marquera le passage d’une situation juridique à son contraire, id est la perte rétroactive d’un avantage comme si le successeur n’y avait jamais eu droit.