• la fiscalité des coopératives agricoles. recherche d''un nouvel équilibre

Editeur:
Éditions Universitaires Européenes
Date de publication:
2010-10-19
Auteurs:

(Soutenue en 2008, la thèse de Gaël LE FAOU sur la fiscalité des coopératives agricoles constitue le pont technique entre son orientation agricole initiale et la matière fiscale vers laquelle son intérêt s''est porté de manière de plus en plus marquée.)
ISBN:
9786131531774

Description:

Au début du vingtième siècle, de nombreuses coopératives se sont créées entre agriculteurs pour servir de support à la mise en commun d''investissements ou de circuits de commercialisation. Le succès de ces structures et leur implantation sur tout le territoire ont conduit les pouvoirs publics, dans les années soixante, à en faire l''un des relais de la politique de modernisation de l''agriculture. Ainsi, ces coopératives, profitant d''une image de continuité des exploitations agricoles et du soutien des autorités publiques, se sont vues reconnaître un régime fiscal privilégié. Toutefois, ce régime est aujourd''hui fortement controversé. En effet, les coopératives ont poursuivi leur développement bien au-delà du simple prolongement des exploitations agricoles pour devenir des concurrents directs des entreprises agroalimentaires. La recherche d''un nouvel équilibre fiscal est, à présent, nécessaire.

MATERIAS: Coopératives, Agricole, Fiscalité