• Le marché des œuvres d’art en France. Entre droit de la culture et droit d’auteur

Editeur:
Éditions Universitaires Européenes
Date de publication:
2011-10-05
Auteurs:

(Avocat à la Cour spécialisé en droit des médias et de la communication pendant 5 ans et chargé de cours à l'Université de Nice Sophia-Antipolis pendant 3 ans, Morgan Cauvin est aujourd'hui responsable des relations institutionnelles au sein de la mutinationale Imperial Tobacco. Il a obtenu le grade Doctorat en droit pour cette Thèse.)
ISBN:
9786131595967

Description:

Au début des années 50, la France était au cœur du marché mondial de l'art, imposant sa suprématie culturelle au reste du monde. Elle n’occupe désormais plus que le 4ème rang mondial, loin derrière les Etats-Unis, l’Angleterre et à présent la Chine. D'après les analyses sociologiques et économiques, la cause de cet échec se trouve dans la trop faible porosité entre les forces du marché de l'art et les sphères artistiques et culturelles française. Partant de ce constat, la présente Thèse se propose d’analyser l’œuvre d’art à travers le triple prisme du droit d’auteur, du droit de la culture et du droit commun des biens. Pour démontrer comment les propriétés intellectuelles de l’artiste et culturelle de l’Etat culturel, en se superposant à la propriété de droit commun, entravent la perméabilité entre le marché de l'art et les sphères artistiques et culturels au détriment de chacun d'eux.

MATERIAS: marché de l''art, Droit d’auteur, Droit de la culture, Propriété privée, Acquisition, propriété culturelle, propriété publique, bien culturel, œuvre de l’esprit, bien meuble, Propriété littéraire et artistique, Œuvre d''art