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Les comptes de l'actif

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Vincent
AuteurStéphane Mercier
Occupation de l'auteurIngénieur commercial Solvay U.L.B.
Pages39-39
Edi.pro
39
Chapitre 2
LE S C O M P T ES D E L’A C T I F
Toute l’analyse que nous allons mener a été réalisée pour les entreprises qui sont
soumises à l’A.R. du 30 janvier 2001 (v. supra).
L’Arrêté susmentionné se structure en plusieurs parties, mais la deuxième partie retiendra
toute notre attention :
1° Constitution et formalités de publicité
-
Actes, extraits d’actes
2° Comptes annuels, comptes consolidés et formalités de publicité
-
Principes généraux
-
Règles d’évaluation / comptes statutaires
-
Structure des comptes annuels / comptes statutaires
-
Règles d’évaluation / comptes consolidés
-
Structure des comptes annuels / comptes consolidés
3° Modalités de la procédure d’acquisition de titres propres par une société cotée
4° Offre de reprise
5° Dispositions diverses et transitoires.
Notre analyse sera appuyée des principaux avis de la Commission des Normes
comptables. Nous devrons également parfois nous référer au
Code des Impôts sur les
Revenus
puisque celui-ci fournit parfois de très précieuses indications, notamment en
matière d’amortissements.

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